Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CESAR PALACE
de MAIGRET Emmanuel
de BENEDITTIS Désiré

Numéro de dépôt :
95553703
Date de dépôt :
17/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CESAR PALACE

Déposée le 17 janvier 1995 par de MAIGRET Emmanuel et de BENEDITTIS Désiré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CESAR PALACE »

Les déposants sont de MAIGRET Emmanuel, domicilié(e) 46 rue du Général FOY, 75008 PARIS - France et de BENEDITTIS Désiré, domicilié(e) 193 rue de Rome, 13006 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel de MAIGRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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de MAIGRET Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : CAMA


de MAIGRET Emmanuel - 46 rue du Général FOY, 75008 PARIS - France

de BENEDITTIS Désiré - 193 rue de Rome, 13006 MARSEILLE - France


Monsieur Emmanuel de MAIGRET - France


Inscription le 10 février 1999 - Rejet total n°271865 - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1999-02-10

Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].